Conditions Générales de Vente
Vous souhaitez faire une demande de devis pour une création, EFDC by So’scrap vous
conseille de lire attentivement les conditions de vente ci-dessous afin de garantir un
meilleur traitement et fonctionnement entre le client et la société.
A réception de vos infos (fiche renseignements), je vous adresserai par e-mail
une proposition de devis.
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1/ OBJET :
Le terme « Client » désigne toute personne morale ou physique, ayant requis les services d’EFDC by So’scrap pour toute création dans le cadre des compétences du graphisme.
Le terme « Tiers » désigne toute personne physique ou morale non partie au contrat.
Le terme « Prestataire » désigne EFDC by So’scrap, graphiste indépendante.
Le client et EFDC by So’scrap s’accordent sur le fait que l’accord de la proposition
commerciale (devis et demande d’acompte envoyés par mail à la demande du client)
a valeur de bon pour commande des services décrits.
Inutile de retourner le contrat signé, l’acompte confirmera votre validation et précise les conditions dans lesquelles le client, charge EFDC by So’scrap qui l’accepte, de réaliser les prestations.
Les parties conviennent que leurs relations seront exclusivement régies par le présent contrat, à l’exclusion de toute autre condition.
N° Siret 51141366800027
En tant qu’auto entreprise Sophie CLAVAUD (EFDC by So’scrap) n’est pas soumis à la TVA.
Les honoraires sont HT. TVA non applicable, art.293B du CGI.
Siège Social : 5, rue du vieux Château, 78640 Neauphle le Château
0676165337
sophie@efdc.fr
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2/ TARIF/PRIX :
Les prix sont indiqués en Euros et sont réglés dans cette devise.
En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine, l’acheteur est l’importateur du ou des produits concernés et des frais de livraison spécifiques seront appliqués.
Pour tous les produits expédiés hors de l’Union Européenne, le prix sera calculé hors les éventuels droits de douane ou taxes de toute nature applicable qui sont à la charge de l’acheteur, lequel assume en conséquence toute responsabilité en terme de déclaration et de paiement de ces droits et taxes.
Les prix figurant sur le devis sont valables durant 15 jours à compter de l’édition de celui-ci.
NB : Les liens tels que ruban, ficelle, attache parisienne … ou encre pour les tampons, ne sont pas fournis par EFDC by So’scrap.
Le tarif horaire d’EFDC by So’scrap est de 50€/heure en journée du lundi au vendredi.
Toute demande de prestation ne figurant pas dans la proposition fera l’objet d’un devis supplémentaire gratuit.
Complément de commande/retirage : Un forfait « frais techniques » de 10€ peut être demandé pour tout rajout de quantité de faire-part supplémentaire une fois la commande envoyée.
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3/ PAIEMENT :
Il sera demandé un acompte de 40% à la commande puis un deuxième versement des 60% restant correspondant au solde devra être versé avant le lancement de la production et à l’accord du/des BAT numériques de la prestation.
Nous pourrons ajuster si nécessaire les quantités à la facture finale et déterminer la couleur des enveloppes.
Les paiements s’effectueront par chèque, par virement bancaire ou par CB (via LYDIA)
Moyens de paiement : à préciser lors de la demande de devis dit « contrat »
LE CLIENT PRÉCISE LE CHOIX DU MODE DE RÈGLEMENT
- Chèque Bancaire : en Euros, libellé à l’ordre de Sophie CLAVAUD
à poster à l’adresse suivante : 5, rue du vieux Château – 78640 NEAUPHLE LE CHÂTEAU
- Virement Bancaire : Le client indique lors de sa validation de proposition de devis qu’il souhaite régler sa commande par ce mode de règlement
- Carte bancaire CB : via LYDIA (SITE SÉCURISÉ) Le client indique qu’il souhaite régler par ce mode de paiement et recevra alors un sms avec la demande de règlement.
Ce dispositif garantit au client que les informations concernant la carte bancaire ne sont utilisées que dans l’espace sécurisée et ne sont nullement connu de EFDC by So’scrap.
!!! Le client n’a pas l’obligation de créer un compte LYDIA pour effectuer le règlement !!!
Dans le cas du paiement par chèque bancaire, les commandes ne seront validées qu’après réception du chèque et acceptation du règlement par la banque émettrice.
Rappel : Le solde sera à régler avant l’envoi de la commande finale (à la validation du BAT numérique).
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4/ ANNULATION DE COMMANDE :
Tout paiement versé à la commande est qualifié d’acompte.
L’acompte correspond au premier versement à valoir sur la totalité des prix arrêtés dans le contrat.
Une vois l’acompte versé, l’engagement est ferme et définitif pour chaque partie.
-> Il ne sera pas possible d’annuler.
Cela signifie que, en cas d’annulation, l’acompte est acquis au prestataire et ne sera pas remboursé par EFDC by So’scrap.
Si en cas de force majeur, Sophie CLAVAUD (EFDC by So’scrap) se voit dans l’obligation d’annuler le contrat, elle s’engage à rembourser l’acompte.
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5/ CAHIER DES CHARGES :
Le client garantit avoir prit le soin de fournir à EFDC by So’scrap le Cahier des Charges, déroulement clair et précis détaillant la nature de la commande à réaliser.
Un peu plus de détails concernant le cahier des charges, ce que vous devez m’indiquer avant de commencer :
- Confirmer le format (carré, rectangulaire, losange etc …) que vous souhaitez si vous avez une préférence de modèle (réalisations de clientes/catalogue)
- Indiquer le thème de votre événement (concerne les mariages) : champêtre, bohème, classique etc …
- Indiquer les couleurs : gris, rose et blanc, rouge et noir etc.
- Indiquer ce que vous souhaitez absolument et dans la mesure du possible
- Indiquer ce que vous ne voulez pas
Les éléments à fournir :
- Les textes : La relecture est importante afin d’éviter les coquilles et les fautes avant le lancement des travaux en impression.
- Les couleurs : un nuancier est disponible ICI (références couleurs)
- Les délais : Il faut tenir compte des délais d’impression et donc éviter de s’y prendre à la dernière minute si vous voulez vous éviter un peu plus de stress.
- Les photos (baptême ou faire-part de naissance notamment) : si vous souhaitez faire apparaitre une photo, il faut que celle ci soit en haute définition, une photo de mauvaise qualité pourrait gâcher le rendu final, ce serait dommage ! ( pour rappel EFDC by So’scrap ne retouche pas les photos)
Si le client ne fournit pas de Cahier des charges à EFDC by So’scrap avant le début de la réalisation de la commande, ou lorsque le Cahier des Charges ne donne pas d’indications ou de recommandations suffisamment précises sur la façon dont doit être abordée la création d’un élément inclus dans la commande, les deux parties s’accordent sur le fait que la conception visuelle est laissée à l’interprétation de Sophie CLAVAUD.
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6/ MODIFICATION(S) DES PROPOSITIONS VISUELLES (CONCEPTION) :
Modalités du contrat :
Le client choisi l’une des créations (réalisation faite ou modèle au catalogue), il sera possible d’y apporter des modifications, à raison de 10 maquettes RV°au total (5 R°/5 V°). Au delà, un supplément tarifaire de 35€ pourra être exigé.
Pour la personnalisation, les modifications se font sur le texte, coloris et s’effectue sur les modèles présents au catalogue et tous ceux visibles sur le blog.
Pour une modification de format et/ou du graphisme d’un modèle existant, EFDC by So’scrap se réserve le droit d’appliquer un forfait « mi-mesure » à partir de 30,00€.
Déroulement et création du/des projets :
A réception du 1er règlement (acompte), nous pourrons démarrer la maquette.
Le client sera averti par courriel des modifications apportées et recevra au fur et à mesure des captures d’écran selon l’avancement de la conception.
Un BAT numérique vous sera adressé par mail pour vérification avant impression.
Le solde sera à régler à l’accord du/des BAT et avant le lancement de la production.
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Le Client s’engage à collaborer avec le Graphiste pour la réalisation des Prestations.
À ce titre, le Client s’engage à fournir au Graphiste des instructions claires, précises et compréhensibles afin que la Prestation réalisée par le Graphiste corresponde à la demande.
Une idée proposée par le client ne constitue pas en soi une création.
Il est convenu entre les deux parties que la prise en considération de demande(s) de modification faites par d’autres moyens, notamment oralement (appel téléphonique, sms etc …), sont laissées à la convenance d’EFDC by So’scrap.
Hormis les modifications « normales » réalisées dans le cadre d’une création, toutes modifications demandées en cours de réalisation par le client, peuvent impliquer un supplément de facturation si la société EFDC by So’scrap en justifie l’action.
Tout complément de prestation en cours d’exécution d’une commande fera l’objet d’une facturation supplémentaire.
Toute modification émanant du client, induisant un travail supplémentaire à EFDC by So’scrap, impliqueront une facturation supplémentaire au présent contrat, si :
- la ou les propositions graphique(s) faisant état d’une omission ou une erreur de sa part, dans le contenu du Cahier de charges
- induisant un ajout ou une suppression de donnée (dans la mesure du raisonnable) qui affecte le Cahier des charges et les données précisées dans celui-ci sera considérée par les deux parties comme une demande de modification sur l’objet de la commande par le client, au delà de 5 corrections un supplément sera facturé (au bon vouloir de Sophie CLAVAUD)
Seront également facturés en plus : les modifications demandées par le client en cours de réalisation, si elles impliquent un remaniement entier du projet.
Les sommes correspondantes au travail déjà effectué par EFDC bySo’scrap sont dues par le client et immédiatement exigibles.
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7/ VALIDATION :
Un BAT (électronique/numérique) sera envoyé au préalable par email afin de vérifier le contenu (fautes d’orthographe, oubli, erreur … etc …)
La relecture du fichier appartient uniquement au client !
Pour cela la validation du BAT (par retour de mail) est sous la seule responsabilité du client.
Si le dit B.A.T nécessite des retouches (par fichier), 2 possibilités de modifications possibles au delà EFDC by So’scrap se réserve le droit de facturer.
Le supplément d’un montant de 15,00€ par fichier pdf.
Toute demande de BAT papier sera facturée au client, suivant les tarifs de l’imprimeur (sur demande selon format et quantité)
A noter : Les BAT (NUMÉRIQUES ET PAPIERS) seront marqués « EFDC BY SO’SCRAP »
Toute reproduction est interdite.
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8/ CESSION DE DROITS D’AUTEUR :
Les réalisations d’un graphiste, qu’elles soient simples ou complexes, sont considérées comme des œuvres qui s’inscrivent dans le cadre de la propriété intellectuelle (articles L.121-1 à L.121-9).
Le graphiste en détient donc les droits d’auteur. De ce fait, nul ne peut utiliser ses oeuvres sans son consentement défini par une « cession de droits d’exploitation ».
Il est également rappelé que selon le même Code français de la propriété intellectuelle (Art. L. 122-4), toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle d’une oeuvre faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit est illicite, et punie selon les lois relatives au délit de contrefaçon. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.
Les fichiers de production et les sources restent la propriété du Prestataire.
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9/ DROIT DE PUBLICITÉ ET DIFFUSION :
Le Prestataire se réserve le droit de mentionner les réalisations effectuées pour le Client sur ses documents de communication externe et de publicité (site internet, portfolio, etc.)
et lors de démarchages de prospection commerciale.
Le client accepte donc la diffusion des créations réalisées par EFDC BY SO’SCRAP.
Le client peut préciser cependant s’il ne souhaite pas que la photo de son enfant apparaisse sur le blog.
Les mises à jour de la création seront visibles sur le blog.
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10/ DÉLAI D’EXÉCUTION :
Les délais de livraison ou d’exécution sont donnés à titre indicatif et ne sauraient engager EFDC by So’scrap d’une façon absolue.
EFDC by So’scrap ne peut, en aucun cas, être tenu de verser une indemnité quelconque, en cas de retard, de dommages ni intérêts. Ce retard ne peut en aucun cas donner lieu à annulation de l’ordre stipulé au bon de commande.
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11/ INCAPACITÉ DE TRAVAIL :
En cas d’incapacité de travail, par suite de maladie ou d’accident,
le Prestataire se réserve le droit modifier le calendrier en cours
sans qu’il ne puisse être exigé par le Client le versement d’indemnités.
Il est admis que le Prestataire se doit d’avertir le Client dès le premier jour ouvrable de son incapacité.
Aucun remboursement n’est possible.
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12/ EXPÉDITION/LIVRAISON :
Livraison soit par colissimo (à préciser si remise avec signature, le prix sera un peu plus élevé), *lettre suivie (impossible pour les tampons) ou encore mondial relay (retrait dans un point relais près de chez vous) au choix et à nous préciser.
EFDC by So’scrap décline toute responsabilité liée à d’éventuelles retards, vols, perte, dégradation du colis ou autres dégâts occasionnés par le service de livraison choisi par vos soins.
PRÉCISION : si vous réceptionnez un colis endommagé par COLISSIMO,
pensez à photographier (pour preuve) l’état général du colis !
Une requête pourra être demandée auprès de leur service, sans cela …
il n’y aura rien à faire.
*** A SAVOIR ***
Concernant les livraisons par *LETTRE SUIVIE, le Client est averti que si la lettre est perdue, endommagée ou autre par la poste,
EFDC by So’scrap se dégage également de toute responsabilité.
Aucun remboursement ne sera possible et sera à la charge du client s’il opte pour ce mode de livraison (moins onéreux).
ATTENTION, La poste ne rembourse pas le contenu car il n’y a aucune assurance.
Dans les pays hors UE et DOM-TOM, des frais de douane peuvent s’appliquer et sont à la charge du destinataire.
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13/ FRAIS ANNEXES :
Les éléments divers éventuellement nécessaires à la réalisation des prestations du Prestataire et ne relevant pas de ses offres ne sont pas compris dans les prix indiqués.
Il s’agit par exemple des polices typographiques, des photographies ou illustrations issues de banques d’images.
Le contenu textuel permettant la réalisation du produit devra être fourni par le client. Les déplacements nécessaires à la bonne réalisation du contrat pourront également être facturés au client.
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14/ BON DE COMMANDE :
Le Client faisant appel aux services d’EFDC BY SO’SCRAP en acceptant le devis, reconnaît avoir pris connaissance, accepte et valide sans réserve les CGV (conditions générales de vente) ainsi que les mises en garde énoncées dans l’Extrait de la loi n° 57-298 du 11 mars 1957 sur la propriété artistique (J.O. du 14 mars 1957), des droits des auteurs concernant les lois de la propriété intellectuelle.
Ces deux éléments font office de bon de commande.
Celui-ci doit s’accompagner du paiement de 40% de la prestation globale.
Les travaux débuteront lorsque tous les documents (acompte de 40% du montant global payé) et éléments documentaires graphiques et textuels nécessaires à la bonne réalisation du contrat, seront à la disposition du Prestataire.
Pour ce faire le Client doit valider la case « j’accepte les conditions générales de vente » lors de la demande de devis en ligne.
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15/ COPYRIGHT ET MENTION COMMERCIALES :
Sauf mention contraire explicite du Client, Sophie CLAVAUD se réserve la possibilité d’inclure dans la réalisation une mention indiquant clairement sa contribution, By So’scrap.
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16/ CONTENUS/FICHIERS REMIS PAR LE CLIENT :
En cas d’envoi de fichiers/image(s) auprès d’EFDC by So’scrap, il revient au Client de s’assurer qu’il dispose de l’ensemble des droits et autorisations nécessaires aux fins de reproduire, représenter ou adapter lesdits contenus. En cas de réclamation de tiers du fait de l’utilisation desdits contenus, EFDC by So’scrap ne sera en aucun cas responsable et le Client s’engage à garantir à non responsable EFDC by So’scrap de toutes les conséquences liées à l’utilisation desdits contenus.
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17/ COOKIES :
Les données utilisées sont strictement anonymes et font l’objet d’un traitement purement statistique. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier ; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre blog (les pages que vous avez consultées, la date et heure de consultation…).
Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur à partir du menu « Outils » et « Options ». Ainsi vous pourrez voir s’afficher des bannières personnalisées.
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ATTENTION ! je reçois beaucoup de demandes et donne réponse dans les meilleurs délais.
Si toutefois vous ne recevez pas de retour de ma part dans les 48h, n’hésitez pas à me relancer à contact@efdc.fr
Merci de votre compréhension.
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Je vous remercie pour votre attention et en attendant …
vous souhaite une douce journée.
Je reste à votre disposition.
Au plaisir de vous lire,
Sophie CLAVAUD
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